من الناحية القانونية:الجمعية:’’تعاق

Mentions légales :Assemblée: '' le contrat conclu entre deux personnes à un rassemblement littéraire et politique ou économique communautaire composée de membres à la vue et l'idée d'une articulation". Le projet défini légalement dans les libertés publiques Dahir marocain publiées le 15 novembre 1958 par le changement et l'achèvement de sa première Assemblée comme suit :'' L'accord de coopération en cours entre deux ou plusieurs personnes d'utiliser leurs connaissances ou leur activité à non-répartition des bénéfices entre eux".La définition de document de la loi Français du 1er juillet 1901 sur les associations, mais la loi marocaine ne se réfère pas explicitement à des personnes ou groupe de personnes au courant composants pour l'assemblage dans ce premier chapitre vous êtes naturelle ou les personnes morales, mais dans le chapitre 14 de la même loi qui autorise les associations d'établir les fédérations et les ligues, et cela signifie que les gens qui sont soit des personnes qui ont moins l'Assemblée soit des personnes morales.Mais quand nous parlons de l'Assemblée comme organisation et non comme une institution et de l'Assemblée, nous parlons de niveau du travail collaboratif. L'Assemblée pourrait établir qu'une durée limitée se termine une fois que la durée définie par ses fondateurs, ou constituée pour une durée illimitée comme objectifs à atteindre. Il peut être une association locale qui a moins de cinq directions générales une direction générale ou antennes régionales dans le Nord, selon la division administrative. Ou au moins cinq branches nationales réparties sur diverses régions du Royaume et plus de 1000 membres contenant des objets nazis.

من الناحية القانونية:

الجمعية:’’تعاقد بين شخصين في إطار تجمع أدبي أ وسياسي أو اقتصادي طائفة تتألف من أعضاء لعرض وفكرة مشتركة’’. ويعرفها المشروع المغربي من الناحية القانونية في ظهير الحريات العامة الصادرة بتاريخ 15 نونبر 1958 حسب ما وقع تغييره وإتمامه في فصله الأول الجمعية بما يلي:

’’الجمعية اتفاق لتحقيق تعاون مستمر بين شخصين أو عدة أشخاص لاستخدام معلوماتهم أو نشاطهم لغاية غير توزيع الأرباح فيما بينهم’’.

وهو تعريف مستند من القانون الفرنسي الصادر في فاتح يوليوز 1901 والخاص بالجمعيات، إلا أن القانون المغربي لم يشر صراحة إلى توعية الشخصين أو مجموعة الأشخاص المكونين للجمعية في هذا الفصل الأول هل هم طبيعيون أم اعتباريون، ولكنه في الفصل 14 من نفس القانون أنه يمكن الجمعيات المصرح بها أن تؤسس اتحادات وجامعات فيما بينها، وهذا يعني أن الأشخاص الذين يكونون الجمعية إما أشخاص ذاتيون أو اعتباريون.

غير أننا حينما نتكلم عن الجمعية فإننا نكون بصدد الحديث عن مستوى من المستويات العمل الجمعوي وهو الجمعية كتنظيم وليس كمؤسسة. والجمعية يمكن أن تؤسس لمدة محدودة تنتهي بمجرد انتهاء المدة التي حددها المؤسسون لها، أو تؤسس لمدة غير محدودة حسب الأهداف التي تسعى إلى تحقيقها. كما أنها يمكن أن تكون جمعية محلية أي لها أقل من خمسة فروع فرع واحد أو جهوية لها فروع في الجهة االتي تنتمي إليها حسب التقسيم الإداري للجهات. أو أن تكون وطنية لها على الأقل خمسة فروع موزعة على مختلف أقاليم المملكة ويفوق عدد منخرطيها 1000 عضو.

du point de vue juridique :

l'Assemblée générale : ''تعاقد entre les deux dans le cadre des morale de politique ou économique toute une gamme composé de membres pour la présentation ainsi que la notion مشتركة''.Pour ce projet marocaine sur le plan juridique du dahir du respect des libertés générale daté du 15 نونبر 1958 selon qu'il a été signé à changer nous séparée de l'Assemblée générale ci-après du

:''الجمعية un accord de coopération continue entre les deux ou plusieurs personnes leurs connaissances ou l'utilisation de l'activité répartition des gains obtenus jusqu'à la fin de non بينهم''

."C'est une définition fondée de la loi française de Fatih يوليوز associations 1901 et le secteur privé, mais que la loi marocaine n'a pas fait explicitement référence à sensibiliser ces personnes ou les personnes constitutive de l'Assemblée générale à ce premier chapitre Y a-t-il sont physiques ou morales,Au chapitre 14 de la même loi que les associations s'inspirant autorisées entre syndicats et les universités, ce qui signifie que les personnes qui sont l'Assemblée générale soit ذاتيون ou personnes morales.

non nous lorsque nous parlons de l'Assemblée générale aujourd'hui nous nous sommes en train de niveaux d'action, l'Assemblée ledit الجمعوى n'est pas en tant qu'institution.L'Assemblée peut fonder pour une durée limitée fin dès la fin de la durée par fondateurs ou fonder pour une durée non limitée par objectifs à atteindre ces objectifs.Elles peuvent également les associations locales de moins de cinq sections du Service ou­sections à l'entité­appartenant à une division administrative par des acteurs.Ou nationaux au moins cinq sections sont répartis entre les différents territoires dépassait un certain nombre منخرطيها 1000 membre.